Mentions légales

Édition du site Internet

Le site lp-ar­chi­tectes (ci-après « le Site »), ac­ces­sible à l’adresse https://lp-architectes.com est édi­té par la so­cié­té Laye Pé­rez ar­chi­tectes (ci-après « l’Éditeur »), SAS au ca­pi­tal de 2 500 eu­ros, dont le siège so­cial est si­tué au 3 bis, rue de Pouech – 31200 Saint-Gaudens.
La so­cié­té est im­ma­tri­cu­lée sous le nu­mé­ro :  881 013 312 à Tou­louse.
SIRET : 88101331200015
Code APE : 7111Z – Ac­ti­vi­tés d’architecte

Rédaction du site Internet

Di­rec­trice de la pu­bli­ca­tion : Gly­nis Pé­rez
Contact : 06 73 43 05 94 – 

Hébergeur du site Internet

Le site lp-architectes.com est hé­ber­gé par Pla­ne­tHos­ter dont le siège so­cial est si­tué au 4416 Louis‑B.-Mayer – La­val, Qué­bec – Ca­na­da – H7P0G1. Les ser­veurs de Pla­ne­tHos­ter sont si­tués en France, en Suisse et au Ca­na­da. Le site lp-architectes.com est hé­ber­gé sur ses ser­veurs français.

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, pho­to­gra­phies, textes, com­men­taires, illus­tra­tions, images ani­mées ou non, sé­quences vi­déo, sons, ain­si que toutes les ap­pli­ca­tions in­for­ma­tiques qui pour­raient être uti­li­sées pour faire fonc­tion­ner le Site et plus gé­né­ra­le­ment tous les élé­ments re­pro­duits ou uti­li­sés sur le Site sont pro­té­gés par les lois en vi­gueur au titre de la pro­prié­té in­tel­lec­tuelle.
Ils sont la pro­prié­té pleine et en­tière de l’Éditeur ou de ses par­te­naires, sauf men­tions par­ti­cu­lières. Toute re­pro­duc­tion, re­pré­sen­ta­tion, uti­li­sa­tion ou adap­ta­tion, sous quelque forme que ce soit, de tout ou par­tie de ces élé­ments, y com­pris les ap­pli­ca­tions in­for­ma­tiques, sans l’accord préa­lable et écrit de l’Éditeur, sont stric­te­ment in­ter­dites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas en­ga­ger de pro­cé­dure dès la prise de connais­sance de ces uti­li­sa­tions non au­to­ri­sées ne vaut pas ac­cep­ta­tion des­dites uti­li­sa­tions et re­non­cia­tion aux pour­suites.
Seule l’utilisation pour un usage pri­vé dans un cercle de fa­mille est au­to­ri­sée et toute autre uti­li­sa­tion est consti­tu­tive de contre­fa­çon et/ou d’atteinte aux droits voi­sins, sanc­tion­nées par le code de la pro­prié­té in­tel­lec­tuelle.
La re­prise de tout ou par­tie de ce conte­nu né­ces­site l’autorisation préa­lable de l’Éditeur ou du ti­tu­laire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut conte­nir des liens hy­per­texte don­nant ac­cès à d’autres sites web édi­tés et gé­rés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pour­ra être te­nu res­pon­sable di­rec­te­ment ou in­di­rec­te­ment dans le cas où les­dits sites tiers ne res­pec­te­raient pas les dis­po­si­tions légales.

Concep­tion du site in­ter­net : Tanguy de Boyer Mon­té­gut pour l’a­gence com-ici.net